L'Express Algérie
  • Actualité
    • National
    • Politique
    • Sécurité
    • Economie
    • Sports
    • Monde
    • Maghreb – Sahel
  • Société
    • Tous
    • Cuisine
    • Fashion
    • Voyage et Découverte
    Sonelgaz: vérification gratuite des installations de gaz dans les foyers

    Sonelgaz: vérification gratuite des installations de gaz dans les foyers

    Discours religieux : Pour une nouvelle approche

    Discours religieux : Pour une nouvelle approche

    L'Algérie condamne fermement l'acte de profanation du Saint Coran à La Haye

    L’Algérie condamne fermement l’acte de profanation du Saint Coran à La Haye

    Enseignante poignardée à Batna: L’élève placé en détention provisoire dans le quartier des mineurs

    Enseignante poignardée à Batna: L’élève placé en détention provisoire dans le quartier des mineurs

    Des objets personnels de Boumédiène exposés pour la première fois

    Des objets personnels de Boumédiène exposés pour la première fois

    Les augmentations des salaires, sujet du jour en Algérie

    Les augmentations des salaires, sujet du jour en Algérie

    La grippe saisonnière se répand

    La grippe saisonnière se répand

    Colloque international d'Alger sur l'Imam Mohamed Ben Abdelkrim Al Maghili

    Colloque international d’Alger sur l’Imam Mohamed Ben Abdelkrim Al Maghili

    Les Algériens travaillent dans les « métiers à risque » en France

    Les Algériens travaillent dans les « métiers à risque » en France

    Les mots de l’ancien président Liamine Zeroual sur son ex-conseiller

    Les mots de l’ancien président Liamine Zeroual sur son ex-conseiller

    Trending Tags

    • Golden Globes
    • Mr. Robot
    • MotoGP 2017
    • Climate Change
    • Flat Earth
  • Culture
    • Tous
    • Cinéma
    • Musique
    Les pièces ”Mikanisma” et ”Ettafihoune” subjuguent le public

    Les pièces ”Mikanisma” et ”Ettafihoune” subjuguent le public

    Le long métrage « Limbo » de Ben Sharrock rafle trois prix

    Le long métrage « Limbo » de Ben Sharrock rafle trois prix

    Aziouz Raïs tire sa révérence à l’âge de 68 ans

    Aziouz Raïs tire sa révérence à l’âge de 68 ans

    Le Raï, du berceau rural au patrimoine de l'humanité

    Le Raï, du berceau rural au patrimoine de l’humanité

    El Hadj M'hamed El Anka, une institution musicale

    El Hadj M’hamed El Anka, une institution musicale

    Keltoum, pionnière des comédiennes algériennes

    Keltoum, pionnière des comédiennes algériennes

    Journées nationales de la chanson révolutionnaire à l’Opéra d'Alger

    Journées nationales de la chanson révolutionnaire à l’Opéra d’Alger

    Théâtre National Algérien: Inauguration de plusieurs espaces artistiques

    Théâtre National Algérien: Inauguration de plusieurs espaces artistiques

    Sarah-Jane Reed, directrice de l’Orchestre allemand L'arte del mondo:« La musique algérienne est vraiment sensationnelle »

    Sarah-Jane Reed, directrice de l’Orchestre allemand L’arte del mondo:« La musique algérienne est vraiment sensationnelle »

    12e Festival Culturel International de la Musique Symphonique: Art lyrique et partition internationale à l’honneur

    12e Festival Culturel International de la Musique Symphonique: Art lyrique et partition internationale à l’honneur

  • Région
  • Dossier
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Actualité
    • National
    • Politique
    • Sécurité
    • Economie
    • Sports
    • Monde
    • Maghreb – Sahel
  • Société
    • Tous
    • Cuisine
    • Fashion
    • Voyage et Découverte
    Sonelgaz: vérification gratuite des installations de gaz dans les foyers

    Sonelgaz: vérification gratuite des installations de gaz dans les foyers

    Discours religieux : Pour une nouvelle approche

    Discours religieux : Pour une nouvelle approche

    L'Algérie condamne fermement l'acte de profanation du Saint Coran à La Haye

    L’Algérie condamne fermement l’acte de profanation du Saint Coran à La Haye

    Enseignante poignardée à Batna: L’élève placé en détention provisoire dans le quartier des mineurs

    Enseignante poignardée à Batna: L’élève placé en détention provisoire dans le quartier des mineurs

    Des objets personnels de Boumédiène exposés pour la première fois

    Des objets personnels de Boumédiène exposés pour la première fois

    Les augmentations des salaires, sujet du jour en Algérie

    Les augmentations des salaires, sujet du jour en Algérie

    La grippe saisonnière se répand

    La grippe saisonnière se répand

    Colloque international d'Alger sur l'Imam Mohamed Ben Abdelkrim Al Maghili

    Colloque international d’Alger sur l’Imam Mohamed Ben Abdelkrim Al Maghili

    Les Algériens travaillent dans les « métiers à risque » en France

    Les Algériens travaillent dans les « métiers à risque » en France

    Les mots de l’ancien président Liamine Zeroual sur son ex-conseiller

    Les mots de l’ancien président Liamine Zeroual sur son ex-conseiller

    Trending Tags

    • Golden Globes
    • Mr. Robot
    • MotoGP 2017
    • Climate Change
    • Flat Earth
  • Culture
    • Tous
    • Cinéma
    • Musique
    Les pièces ”Mikanisma” et ”Ettafihoune” subjuguent le public

    Les pièces ”Mikanisma” et ”Ettafihoune” subjuguent le public

    Le long métrage « Limbo » de Ben Sharrock rafle trois prix

    Le long métrage « Limbo » de Ben Sharrock rafle trois prix

    Aziouz Raïs tire sa révérence à l’âge de 68 ans

    Aziouz Raïs tire sa révérence à l’âge de 68 ans

    Le Raï, du berceau rural au patrimoine de l'humanité

    Le Raï, du berceau rural au patrimoine de l’humanité

    El Hadj M'hamed El Anka, une institution musicale

    El Hadj M’hamed El Anka, une institution musicale

    Keltoum, pionnière des comédiennes algériennes

    Keltoum, pionnière des comédiennes algériennes

    Journées nationales de la chanson révolutionnaire à l’Opéra d'Alger

    Journées nationales de la chanson révolutionnaire à l’Opéra d’Alger

    Théâtre National Algérien: Inauguration de plusieurs espaces artistiques

    Théâtre National Algérien: Inauguration de plusieurs espaces artistiques

    Sarah-Jane Reed, directrice de l’Orchestre allemand L'arte del mondo:« La musique algérienne est vraiment sensationnelle »

    Sarah-Jane Reed, directrice de l’Orchestre allemand L’arte del mondo:« La musique algérienne est vraiment sensationnelle »

    12e Festival Culturel International de la Musique Symphonique: Art lyrique et partition internationale à l’honneur

    12e Festival Culturel International de la Musique Symphonique: Art lyrique et partition internationale à l’honneur

  • Région
  • Dossier
Aucun résultat
Voir tous les résultats
Aucun résultat
Voir tous les résultats

Importation et construction automobile: Cette fois-ci sera la bonne !

De Youcef Salami
20 novembre 2022
dans Economie, Une
Temps de lecture:5min read
Marché automobile, investissement, fiscalité,…: Qu’est-ce qui va changer en 2023 ?
0
Partages
23
Vues
Share on FacebookShare on Twitter

Le gouvernement vient de fixer de nouvelles règles en matière de construction et d’importation de véhicules neufs. Les nouvelles dispositions sont contenues dans deux cahiers des charges spécifiques à chaque activité. Ainsi, l’exercice de l’activité de construction de véhicules de tourisme et véhicules utilitaires légers est ouvert aux constructeurs propriétaires de marques de véhicules, agissant seul ou en partenariat, par la création d’une société de droit algérien.

Cette activité est subordonné à la réalisation d’un investissement répondant aux critères de qualification des investissements structurants, tels que définis par la législation et la réglementation en matière d’investissement. L’exercice de l’activité exige également la présentation d’une lettre d’intention portant sur l’adhésion du constructeur propriétaire de marques dans la stratégie nationale en matière de construction de véhicules, et comprend notamment : les montants des investissements projetés, les modèles de véhicules à produire localement, la stratégie du constructeur pour l’atteinte des taux d’intégration fixés, ainsi que la stratégie du constructeur pour l’accompagnement et l’homologation des sous-traitants locaux.

La lettre d’intention doit aussi comprendre le programme pluriannuel d’approvisionnement en termes d’ensembles, sous-ensembles et accessoires, l’évolution des emplois créés par le constructeur et l’étendue de l’exportation des véhicules. L’investisseur postulant est soumis préalablement à la réalisation de son investissement, à l’obtention d’une autorisation préalable, délivrée par le ministre chargé de l’industrie, valable pour une durée de vingt-quatre (24) mois, et prorogée de douze mois, sur demande justifiée.

L’exercice effectif de l’activité de construction de véhicules est également subordonné à l’obtention d’un agrément, délivré par le ministre chargé de l’industrie, sur avis conforme d’un comité, composé, en plus d’un représentant du ministre chargé de l’industrie (président), d’un représentant du ministre chargé de l’intérieur et des collectivités locales, un représentant du ministre chargé des finances, un représentant du ministre chargé des mines, un représentant du ministre chargé du commerce et un représentant du ministre chargé de l’emploi, en tant que membres.

Par ailleurs, il est institué une commission de recours placée auprès du Premier ministre ou du Chef du Gouvernement, composée de : un représentant du Premier ministre (président), un représentant du ministre chargé de l’industrie, un représentant du ministre chargé de l’intérieur et des collectivités locales, un représentant du ministre chargé des finances, un représentant du ministre chargé des mines, un représentant du ministre chargé du commerce et un représentant du ministre chargé de l’emploi, en tant que membres.

A compter de l’obtention de l’agrément, un taux d’intégration, minimal, est exigé, à savoir : 10% au terme de la 2ème année, 20% au terme de la 3ème année et 30% au terme de la 5ème année, précise le document. Dans le cas de non atteinte des taux d’intégration prévus, il est accordé au constructeur un délai supplémentaire de douze (12) mois avec une réduction de 25% du programme pluriannuel d’approvisionnement, diminué de ses stocks importés restants, non assemblés.

Sur un autre plan, le constructeur de véhicules bénéficie du régime fiscal préférentiel prévu pour les matières premières importées ou acquises localement, ainsi que pour les composants acquis auprès de sous-traitants locaux, sur la base d’une liste quantitative établie au titre de chaque exercice fiscal, comme partie intégrante d’une décision d’évaluation technique délivrée par le ministre chargé de l’industrie. 

Toutefois, les ensembles, sous-ensembles et accessoires importés destinés à la première monte ne peuvent, en aucun cas, faire l’objet de revente en l’état. S’agissant de la sous-traitance, le constructeur s’engage à adopter une démarche industrielle opérationnelle pour développer une intégration locale au niveau de son usine et/ou en faisant appel à la sous-traitance locale.

Le constructeur de véhicules de tourisme et véhicules utilitaires légers doit réaliser des opérations d’exportation de véhicules au terme de la 5ème année à partir de l’obtention de l’agrément, indique encore le cahier des charges. Le constructeur est tenu de faciliter toute visite de contrôle effectuée par les services habilités et met (…) à leur disposition toutes les informations et pièces justificatives nécessaires.

En cas de cessation de l’activité, le constructeur est tenu d’assurer, à travers son réseau de distribution, la disponibilité de la pièce de rechange et accessoires d’origine ou de qualité équivalente homologuée par le constructeur propriétaire de marques, sur une durée minimale de cinq (5) ans.  Le constructeur est tenu de disposer d’une unité de recherche, de développement et d’innovation dédiée, notamment à l’amélioration des process de production, au savoir-faire et au transfert technologique.

Les opérateurs détenteurs d’agrément, conformément aux dispositions réglementaires antérieures en la matière, doivent se conformer aux dispositions du nouveau décret et souscrire au cahier des charges y annexé. Il est cependant indiqué que les nouvelles  dispositions ne sont pas applicables aux opérateurs de construction de véhicules auxquels sont associés des établissements publics à caractère industriel et commercial relevant du secteur économique de l’Armée Nationale Populaire (ANP).

Commentant ces nouvelles règles, le patron de Elsecom, Abderrahmane Achaibou, cité par le site Maghreb Emergent, souligne :  « Ce n’est pas parfait, mais c’est un grand progrès ». On a allégé les contraintes pour permettre la reprise de l’activité des concessionnaires. On a notamment abandonné les deux articles « sataniques », dont l’un obligeait les concessionnaires à être propriétaires des murs de leurs concessions et l’autre limitait à deux les marques qu’ils pouvaient importer ».

Selon lui,  « il y’a plus de liberté laissée aux acteurs de la profession, contrairement à ce qui existait dans les précédents cahiers des charge ». L’interdiction de l’importation du Diesel pour les véhicules de tourisme n’est pas pour lui « une mauvaise mesure ». Il faudra juste « en gérer toutes les incidences, notamment pour le parc déjà existant », dit-il. Le plus important étant, selon lui, l’accompagnement de la transition vers l’électrique.

Tags: concessionnaires automobilesconstructeur automobileindustrie automobilevéhicules neufs
PartageTweetPartage
Youcef Salami

Youcef Salami

Associé Posts

Des véhicules “FIAT” produits en Algérie dès mars prochain
Economie

Des véhicules “FIAT” produits en Algérie dès mars prochain

25 janvier 2023
Cahier des charges de l’industrie automobile: Les activités de l’importation et de la construction « revues et corrigées »
Economie

Cahier des charges de l’industrie automobile: Les activités de l’importation et de la construction « revues et corrigées »

18 décembre 2022
Des crédits bancaires pour l’achat de la voiture envisagés
National

Des crédits bancaires pour l’achat de la voiture envisagés

8 décembre 2022
Des véhicules “FIAT” produits en Algérie dès mars prochain
Economie

Fiat dans une stratégie d’avenir en Algérie

1 décembre 2022
Marché automobile, investissement, fiscalité,…: Qu’est-ce qui va changer en 2023 ?
Economie

Plus de 100 concessionnaires se bousculent au portillon

29 novembre 2022
Marché automobile, investissement, fiscalité,…: Qu’est-ce qui va changer en 2023 ?
National

L’entrée du premier véhicule interviendra le premier trimestre de 2023

24 novembre 2022

Dernières Infos

Président Tebboune: « La cause palestinienne restera le défi central de la nation islamique »

Président Tebboune: « La cause palestinienne restera le défi central de la nation islamique »

30 janvier 2023
Attaques cybernétiques potentielles contre les sites nationaux 

Attaques cybernétiques potentielles contre les sites nationaux 

30 janvier 2023
Sonelgaz: vérification gratuite des installations de gaz dans les foyers

Sonelgaz: vérification gratuite des installations de gaz dans les foyers

30 janvier 2023
« Marocgate : à quoi joue le Maroc ? »

« Marocgate : à quoi joue le Maroc ? »

30 janvier 2023
Ces crimes sionistes impunis

Ces crimes sionistes impunis

29 janvier 2023
L'express quotidien du 30/01/2023
Télécharger version PDF

Articles populaires

Jacob Cohen: « Derrière la présence du Mossad au Maroc, une volonté de peser sur toute la région»

L’écrivain et militant antisioniste Jacob Cohen a l’express : «L’Algérie est le dernier grand état Arabe qui maintient une politique conforme à ses intérêts !»

25 mars 2021
Miniature: Il y a 46 ans était assassiné Mohammed Racim

Miniature: Il y a 46 ans était assassiné Mohammed Racim

30 mars 2021
« Millionnaire », le feuilleton qui cartonne

« Millionnaire », le feuilleton qui cartonne

15 avril 2021
La chef de l’extrême droite italienne Giorgia Meloni à Macron : « Arrêtez de piller les richesses de l’Afrique ! »

La chef de l’extrême droite italienne Giorgia Meloni à Macron : « Arrêtez de piller les richesses de l’Afrique ! »

13 avril 2021
Yves Bonnet, ancien chef du contre-espionnage français: « Les accusations contre l’armée et le DRS viennent de repentis ! »

Yves Bonnet, ancien chef du contre-espionnage français: « Les accusations contre l’armée et le DRS viennent de repentis ! »

8 avril 2021
Bassin pétrolifère de Taoudenni entre l’Algérie, le Mali et la Mauritanie: Une réserve de pétrole pour l'avenir

Bassin pétrolifère de Taoudenni entre l’Algérie, le Mali et la Mauritanie: Une réserve de pétrole pour l’avenir

2 septembre 2021
Load More
L'Express Algérie

Copyright © 2021 ADRA COM.

Maison de la presse Abdelkader Safir 2, rue Farid Zouiouache Kouba, Alger Tel : 023 70 99 92

  • A propos
  • Contact
  • Journal papier – Archive

Nous suivre

Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Home
  • Actualité
    • Politique
    • Economie
    • Monde
    • Sécurité
  • Culture
    • Musique
    • Cinéma
    • Sports
  • Dossier
  • Société
    • Cuisine
    • Fashion
    • Santé
    • Voyage et Découverte

Copyright © 2021 ADRA COM.