L'Express Algérie
  • Actualité
    • National
    • Politique
    • Sécurité
    • Economie
    • Sports
    • Monde
    • Maghreb – Sahel
  • Société
    • Tous
    • Cuisine
    • Fashion
    • Voyage et Découverte
    Les produits bancaires islamiques suscitent un intérêt croissant

    Les produits bancaires islamiques suscitent un intérêt croissant

    Les nouveautés de la rentrée sociale

    Les nouveautés de la rentrée sociale

    L’usine de véhicules « FIAT » sera fin prête pour la production en fin 2023

    Véhicules neufs: Les spéculateurs dans le viseur de la justice

    Pr Djenouhat: « le nouveau variant du covid ne constitue pas une menace »

    Pr Djenouhat: « le nouveau variant du covid ne constitue pas une menace »

    Concours de recrutement à la protection civile: La Direction générale précise les conditions

    Concours de recrutement à la protection civile: La Direction générale précise les conditions

    Sale temps pour les spéculateurs

    Sale temps pour les spéculateurs

    La France, l’Espagne et l’Italie sont les trois pays à avoir reçu en 2022 le plus de demandes de visas de la part d’Algériens

    Ces pays européens qui accordent et refusent le plus de visas Schengen aux algériens

    Les prix des climatiseurs s’envolent, le ministre du Commerce fait des révélations

    Les prix des climatiseurs s’envolent, le ministre du Commerce fait des révélations

    Grosse saisie de drogues dures

    Grosse saisie de drogues dures

    Des drames sur les plages algériennes

    Des drames sur les plages algériennes

    Trending Tags

    • Golden Globes
    • Mr. Robot
    • MotoGP 2017
    • Climate Change
    • Flat Earth
  • Culture
    • Tous
    • Cinéma
    • Musique
    Le documentaire «le Citoyen Pierre Chaulet» projeté à Alger

    Le documentaire «le Citoyen Pierre Chaulet» projeté à Alger

    Un récital de Lila Borsali à Alger

    Un récital de Lila Borsali à Alger

    Amar Belkhodja, L’apprenti maçon devenu Docteur Honoris Causa et historien de référence

    Amar Belkhodja, L’apprenti maçon devenu Docteur Honoris Causa et historien de référence

    Kenza Bourenane, artiste peintre: «Mes préoccupations sont les mêmes que celles de tout être humain sur terre »

    Kenza Bourenane, artiste peintre: «Mes préoccupations sont les mêmes que celles de tout être humain sur terre »

    Le chanteur Chemsou Freeklane galvanise le public algérois

    Le chanteur Chemsou Freeklane galvanise le public algérois

    Oran : coup d’envoi de la 13e édition du Festival de la chanson raï

    Oran : coup d’envoi de la 13e édition du Festival de la chanson raï

    La pièce de théâtre « Al Abbas »: Un hommage aux familles martyres de la Révolution

    La pièce de théâtre « Al Abbas »: Un hommage aux familles martyres de la Révolution

    Des humoristes algériens et étrangers à l'affiche du 5e Festival du rire «Algé'Rire»

    Des humoristes algériens et étrangers à l’affiche du 5e Festival du rire «Algé’Rire»

    Meziane Youcef Aït Ameur, lauréat du Grand Prix El-Hachemi-Guerouabi 2023

    Meziane Youcef Aït Ameur, lauréat du Grand Prix El-Hachemi-Guerouabi 2023

    Début du tournage du film documentaire «Les citernes de la mort lente» à Souk El Had

    Début du tournage du film documentaire «Les citernes de la mort lente» à Souk El Had

  • Région
  • Dossier
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Actualité
    • National
    • Politique
    • Sécurité
    • Economie
    • Sports
    • Monde
    • Maghreb – Sahel
  • Société
    • Tous
    • Cuisine
    • Fashion
    • Voyage et Découverte
    Les produits bancaires islamiques suscitent un intérêt croissant

    Les produits bancaires islamiques suscitent un intérêt croissant

    Les nouveautés de la rentrée sociale

    Les nouveautés de la rentrée sociale

    L’usine de véhicules « FIAT » sera fin prête pour la production en fin 2023

    Véhicules neufs: Les spéculateurs dans le viseur de la justice

    Pr Djenouhat: « le nouveau variant du covid ne constitue pas une menace »

    Pr Djenouhat: « le nouveau variant du covid ne constitue pas une menace »

    Concours de recrutement à la protection civile: La Direction générale précise les conditions

    Concours de recrutement à la protection civile: La Direction générale précise les conditions

    Sale temps pour les spéculateurs

    Sale temps pour les spéculateurs

    La France, l’Espagne et l’Italie sont les trois pays à avoir reçu en 2022 le plus de demandes de visas de la part d’Algériens

    Ces pays européens qui accordent et refusent le plus de visas Schengen aux algériens

    Les prix des climatiseurs s’envolent, le ministre du Commerce fait des révélations

    Les prix des climatiseurs s’envolent, le ministre du Commerce fait des révélations

    Grosse saisie de drogues dures

    Grosse saisie de drogues dures

    Des drames sur les plages algériennes

    Des drames sur les plages algériennes

    Trending Tags

    • Golden Globes
    • Mr. Robot
    • MotoGP 2017
    • Climate Change
    • Flat Earth
  • Culture
    • Tous
    • Cinéma
    • Musique
    Le documentaire «le Citoyen Pierre Chaulet» projeté à Alger

    Le documentaire «le Citoyen Pierre Chaulet» projeté à Alger

    Un récital de Lila Borsali à Alger

    Un récital de Lila Borsali à Alger

    Amar Belkhodja, L’apprenti maçon devenu Docteur Honoris Causa et historien de référence

    Amar Belkhodja, L’apprenti maçon devenu Docteur Honoris Causa et historien de référence

    Kenza Bourenane, artiste peintre: «Mes préoccupations sont les mêmes que celles de tout être humain sur terre »

    Kenza Bourenane, artiste peintre: «Mes préoccupations sont les mêmes que celles de tout être humain sur terre »

    Le chanteur Chemsou Freeklane galvanise le public algérois

    Le chanteur Chemsou Freeklane galvanise le public algérois

    Oran : coup d’envoi de la 13e édition du Festival de la chanson raï

    Oran : coup d’envoi de la 13e édition du Festival de la chanson raï

    La pièce de théâtre « Al Abbas »: Un hommage aux familles martyres de la Révolution

    La pièce de théâtre « Al Abbas »: Un hommage aux familles martyres de la Révolution

    Des humoristes algériens et étrangers à l'affiche du 5e Festival du rire «Algé'Rire»

    Des humoristes algériens et étrangers à l’affiche du 5e Festival du rire «Algé’Rire»

    Meziane Youcef Aït Ameur, lauréat du Grand Prix El-Hachemi-Guerouabi 2023

    Meziane Youcef Aït Ameur, lauréat du Grand Prix El-Hachemi-Guerouabi 2023

    Début du tournage du film documentaire «Les citernes de la mort lente» à Souk El Had

    Début du tournage du film documentaire «Les citernes de la mort lente» à Souk El Had

  • Région
  • Dossier
Aucun résultat
Voir tous les résultats
Aucun résultat
Voir tous les résultats

APN: Une série de modifications apportées au PLF 2023

De Youcef Salami
24 novembre 2022
dans Economie, Une
Temps de lecture:3min read
APN: Une série de modifications apportées au PLF 2023
0
Partages
38
Vues
Share on FacebookShare on Twitter

Le projet de loi de finances (PLF 2023), adopté mardi dernier par les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) prévoit une  série de modifications, outre l’inclusion de nouveaux articles concernant l’investissement et les facilitations fiscales accordées aux entreprises et aux citoyens.

Ainsi, il a été procédé à l’adoption d’une nouvelle mouture de l’article 7 qui prévoit l’exonération de l’IBS des coopératives de la pêche et d’aquaculture et des fédérations agréées. Cette exonération comprend aussi les intérêts issus des dépôts dans les comptes d’investissement de type finance islamique à partir du 1er janvier 2023, et ce, pour une durée de cinq ans, selon les amendements validés par les députés.

En outre, les personnes physiques réalisant un chiffre d’affaires de moins de 5 millions Da/an seront éligibles à la loi sur l’auto-entrepreneur, selon ce texte de loi. L’article 65 du projet de loi a été modifié en autorisant le dédouanement des chaînes et matériels de production de moins de cinq ans et des équipements et matériels agricoles de moins de sept ans.

Lors de la plénière, un des députés a proposé l’inclusion des équipements et matériels des travaux publics à cette mesure. La proposition a été rejetée en vue de focaliser sur l’appui du secteur agricole uniquement.

D’autres nouveaux articles ont été adoptés à l’image de l’article 44 bis modifiant l’article 74 des procédures fiscales stipulant la réduction du  montant payé de 30 à 20 % des impôts, objet de litige au niveau de la recette des impôts compétente afin de faciliter et conférer davantage de  souplesse à la résolution des conflits fiscaux et renforcer la recette, selon la commission des finances et du budget de l’APN.

Les députés ont également voté pour l’amendement de l’article 20 stipulant l’exemption de certains véhicules de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA),  en définissant le volume des cylindres des véhicules tout-terrain (4*4) de 1.800 cm3 (au lieu de 2.500 cm3).

Par ailleurs l’article 66 relatif au dédouanement des véhicules utilisés de moins de trois ans, a fait l’objet d’un débat tendu sur une proposition,  formulée par un député, visant à permettre aux citoyens non résidents de faire entrer sur le territoire national des véhicules en vertu de cette  nouvelle procédure. Après débat, le membre a retiré son amendement.

Aussi, les membres de l’APN on voté sur une proposition portant augmentation du droit de circulation sur les alcools prévu dans l’article 02 du Code des impôts indirects. Les député ont amendé, également, l’article 56 relatif à la récupération par les services compétents au ministère de la Défense national des  véhicules légers tout-terrain, des motocycles et des moyens de production d’énergie, saisis dans le cadre de la lutte contre le terrorisme et la contrebande, et définitivement acquis par le Trésor public, pour une concession sans indemnisation. Il s’agit des véhicules et des moyens de production saisis à travers tout le territoire national et non pas dans les régions du Sud uniquement.

Lors de cette séance, les députés ont voté, en outre, pour l’annulation de nombre d’articles dont l’article 62 exemptant des droits et taxes, les opérations d’importation des cartes bancaires intelligentes et de leurs composants. La Commission a justifié cette décision par l’encouragement de l’industrie  nationale des produits technologiques destinés au secteur des banques.

Tags: APNloi de financesPLF 2023
PartageTweetPartage
Youcef Salami

Youcef Salami

Associé Posts

Relations algéro-iraniennes: Pour une coopération accrue est diversifiée
Politique

Relations algéro-iraniennes: Pour une coopération accrue est diversifiée

23 août 2023
Le phénomène des piqûres des enfants par des aiguilles « circonscrit »
Société

Le phénomène des piqûres des enfants par des aiguilles « circonscrit »

22 mars 2023
Octroi de 27 autorisations préalables d’importation de véhicules à des concessionnaires
National

Octroi de 27 autorisations préalables d’importation de véhicules à des concessionnaires

5 mars 2023
Vers le déploiement d'un réseau national de bureaux de change
Economie

Institutions financières: Cap sur la modernisation des banques

1 mars 2023
Des parlementaires demandent la révocation des ministres « défaillants »
Politique

Des parlementaires demandent la révocation des ministres « défaillants »

23 février 2023
Les produits bancaires islamiques suscitent un intérêt croissant
Economie

Finance islamique: Vers la création de banques spécialisées

7 février 2023

Dernières Infos

Ouverture prochaine des bureaux de change: Nabil Djemaâ, spécialiste en finances, apporte un brillant éclairage sur le sujet

Ouverture prochaine des bureaux de change: Nabil Djemaâ, spécialiste en finances, apporte un brillant éclairage sur le sujet

27 septembre 2023
Les Américains à l’offensive tous azimuts

Les Américains à l’offensive tous azimuts

27 septembre 2023
L’Algérie se retire de la course pour l’organisation des CAN 2025 et 2027

L’Algérie se retire de la course pour l’organisation des CAN 2025 et 2027

27 septembre 2023
Culture du Safran à Béjaia: Une association cultivateurs s'en fait la promotrice

Culture du Safran à Béjaia: Une association cultivateurs s’en fait la promotrice

27 septembre 2023
La France annonce le retrait de ses troupes du Niger

La France annonce le retrait de ses troupes du Niger

26 septembre 2023
L'express quotidien du 27/09/2023
Télécharger version PDF

Articles populaires

Entretien avec l'écrivain, Mokrane Maameri: « L’écrivain a toujours l’intuition des urgences de son époque »

Entretien avec l’écrivain, Mokrane Maameri: « L’écrivain a toujours l’intuition des urgences de son époque »

8 mars 2023
Jacob Cohen: « Derrière la présence du Mossad au Maroc, une volonté de peser sur toute la région»

L’écrivain et militant antisioniste Jacob Cohen a l’express : «L’Algérie est le dernier grand état Arabe qui maintient une politique conforme à ses intérêts !»

25 mars 2021
Miniature: Il y a 46 ans était assassiné Mohammed Racim

Miniature: Il y a 46 ans était assassiné Mohammed Racim

30 mars 2021
« Millionnaire », le feuilleton qui cartonne

« Millionnaire », le feuilleton qui cartonne

15 avril 2021
La chef de l’extrême droite italienne Giorgia Meloni à Macron : « Arrêtez de piller les richesses de l’Afrique ! »

La chef de l’extrême droite italienne Giorgia Meloni à Macron : « Arrêtez de piller les richesses de l’Afrique ! »

13 avril 2021
Yves Bonnet, ancien chef du contre-espionnage français: « Les accusations contre l’armée et le DRS viennent de repentis ! »

Yves Bonnet, ancien chef du contre-espionnage français: « Les accusations contre l’armée et le DRS viennent de repentis ! »

8 avril 2021
Load More
L'Express Algérie

Copyright © 2021 ADRA COM.

Maison de la presse Abdelkader Safir 2, rue Farid Zouiouache Kouba, Alger Tel : 023 70 99 92

  • A propos
  • Contact
  • Journal papier – Archive

Nous suivre

Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Home
  • Actualité
    • Politique
    • Economie
    • Monde
    • Sécurité
  • Culture
    • Musique
    • Cinéma
    • Sports
  • Dossier
  • Société
    • Cuisine
    • Fashion
    • Santé
    • Voyage et Découverte

Copyright © 2021 ADRA COM.

Go to mobile version